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1. INFORMATIONS SUR L'EDITEUR ET COORDONNEES DE L'EDITEUR
Editeur du site & Responsable éditorial
L'association Cruseilles Handball Club (CHBC)
230 AV DES EBEAUX 74350 CRUSEILLES
cruseilleshandballclub@gmail.com

représentée par :
- Jessica Rey, présidente de l'association du Cruseilles Handball Club (CHBC)
- Cécilia VAGLIANO, responsable de la commission communication

N° registre association: 
Forme juridique: Association, active depuis le 23 mai 2017
Secteur: Activités de clubs de sports (9312Z)

Hébergeur
Infomaniak
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Tel. : +41 22 820 35 40

Conception, création, développement
MARWEE
Emilie VIALA
1005 route de Chosal, Fechy, 74350 Cruseilles
Tel. : +33 621.477.775
eviala@marwee.fr
https://www.marwee.fr/

2. DESCRIPTION DU SERVICE
L'association CHBC propose sur son site www.cruseilleshandballclub.com l'organisation et le développement de la pratique du handball auprès des jeunes et des adultes sur Cruseilles. Les utilisateurs du site ont ainsi accès à de l'information répartie de manière thématique.

3. ACCES ET DISPONIBILITE
L'accès au site www.cruseilleshandballclub.com est ouvert à toute personne souhaitant s'informer sur ces évènements et prestations sportives.

L'accès au site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de force majeure ou d'événements hors du contrôle de l'association CHBC, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site. Par ailleurs, en raison de la nature même d'Internet, l'association CHBC ne peut garantir un fonctionnement du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

4. DROITS D’AUTEURS - COPYRIGHT - LIENS
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5. CREDITS PHOTOS
Les photographies présentes sur le site www.cruseilleshandballclub.com ne peuvent être reproduites sans l’accord de l'association CHBC. Toute image utilisée sans le consentement de l’auteur pourra donc faire l’objet de poursuites légales.

Crédit photos : l'association CHBC
Photothèque constituée par l'association CHBC

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8. DIVERS
Dans l'hypothèse où l'une des dispositions des présentes conditions serait considérée comme nulle en vertu d'une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d'une décision de justice revêtue de l'autorité de la chose jugée et émanant d'une juridiction ou d'un organisme compétent, cette disposition du contrat serait considérée comme étant non écrite, toutes les autres dispositions des présentes Mentions Légales conservant force obligatoire entre les Parties.

L'association CHBC se réserve le droit de modifier unilatéralement les termes des présentes conditions. Les nouvelles clauses régiront pour l'avenir toutes les relations entre les parties, et seule la nouvelle version fera foi entre celles-ci.

version du 10.07.2023
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